Bonus écologique 2024 : les nouvelles conditions

Par Amaury Lawboum | Le 20/11/2023 | Auto

Les nouvelles conditions du bonus écologique en France pour 2024 apportent plusieurs changements significatifs. oOvango vous présente ce que l'on sait pour l'instant

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Les nouvelles conditions du bonus écologique en France pour 2024 apportent plusieurs changements significatifs.

Sommaire

Quel bonus écologique en 2024?

Augmentation de l’aide à l’achat d’une voiture électrique pour les ménages modestes et la classe moyenne

Pour rappel, en 2023, les ménages avec un revenu fiscal de référence par part inférieur à 14.090 € bénéficient d’un bonus de 7.000 € (contre 5.000 € pour les autres) à l’achat d’une voiture électrique. Il est prévu que cette différenciation soit maintenue en 2024, avec une possible augmentation du montant pour les ménages les moins aisés, potentiellement jusqu’à 8.000 €.

Barème dégressif selon les revenus

Le bonus écologique de 2024 prévoit un barème mieux différencié et dégressif en fonction des revenus des ménages. Ceux ayant un revenu fiscal de référence supérieur à 14.090 €, c’est-à-dire les 50 % des ménages les plus aisés, recevront moins d’aides pour l’achat d’une voiture électrique. Les détails précis des montants ne sont pas encore annoncés.

Introduction d’un score environnemental

L’État français a décidé d’instaurer un score environnemental par modèle de voiture électrique, et les véhicules n’atteignant pas un score minimal seront exclus du bonus. Ce score vise à écarter les modèles de production trop polluante et favorise les véhicules fabriqués en Europe au détriment de ceux assemblés en Chine. Les conditions sont précises et pointilleuses. Ainsi les détails des modèles impactés ne sera connu que fin 2023 : les constructeurs ont jusqu’à mi-décembre pour remettre les dossier d’éligibilité de leur modèles au bonus écologique. Chaque modèle se verra octroyer un score environnemental qui leur accordera ou non le bonus écologique. Ces changements reflètent une approche plus ciblée pour encourager l’achat de véhicules électriques, tout en favorisant une production plus écologique et locale.

mg4 orange — Fabriquée en Chine, la MG4 ne sera à priori plus éligible au bonus écologique en France.

Quand s’arrête le bonus écologique 2023 ?

Les commandes doivent être effectuées avant le 15 décembre 2023 avec une livraison avant le 15 mars 2024 pour bénéficier du bonus selon les conditions actuelles.

Ainsi, en 2024, sauf retournement de situation, plus aucune marque chinoise (ou alors en très faible quantité) ne devrait être immatriculée en France, faute de bonus écologique.